Editeur 

Le présent site est édité par la Fondation Bemberg, fondation inscrite au répertoire SIRENE de l’INSEE sous le n° 393 071 139, TVA intracommunautaire : FR46 393 071 139, et dont le siège social est situé à l'Hôtel d'Assézat - Place d'Assézat, 31000 Toulouse.

La directrice de la publication est Mme Ana Debenedetti, en sa qualité de directrice de la Fondation Bemberg. 

 

Conception, développement et hébergement

La conception et le développement du site ont été réalisés par la société GAYA - Manufacture digitale.
L'hébergement du site est assuré par la société ITS Integra (42 Rue de Bellevue, 92100 Boulogne-Billancourt, France).

 

Propriété intellectuelle 

La Fondation Bemberg est propriétaire exclusif du présent site et détenteur des autorisations nécessaires à la diffusion de tous les contenus présents sur le site (textes, images, photographies, etc.).

Toute reproduction et toute représentation totale ou partielle de la structure du Site et de ses contenus, par quelque procédé que ce soit et par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de la Fondation Bemberg, des éventuels auteurs ou de leurs ayant droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Les logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de la Fondation Bemberg. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de la Fondation Bemberg ou du tiers détenteur des droits.